Mentions légales

LA SOCIETE

TEMAPLAST
Siège social :
ZA Escudier – 19270 DONZENAC
Tél. 05 55 92 92 92 – Fax 05 55 92 25 78
Mail : info@temaplast.com
SAS au capital de 504 100 €
Siren : 380 084 830 00021 Brive – APE 2222 Z
N° TVA intracommunautaire : FR 05 380 084 830
REALISATION SU SITE

Le design et la conception ont été réalisés par Emilie MEREL

HEBERGEMENT

Ce site est hébergé sur les serveurs de la société WORDPRESS, dont le siège social est situé :

San Francisco

60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110-4929, United States of America

DROITS D’AUTEURS

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de la société TEMAPLAST©.

LÉGISLATION FRANÇAISE RELATIVE AU DROIT D’ACCÈS AU FICHIER INFORMATISÉ

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à TEMAPLAST – ZA Escudier – 19270 Donzenac et les faire rectifier le cas échéant.

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, la société TEMAPLAST ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.
La société TEMAPLAST n’est tenue que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.
Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels la société TEMAPLAST n’a aucun contrôle.